Marque enregistrée - Marque en vigueur

JUBILATION
Vignerons du Pallet

Numéro de dépôt :
4568930
Date de dépôt :
18/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/07/2029
JUBILATION de Vignerons du Pallet

Présentation de la marque JUBILATION

Déposée par voie électronique le 18 juillet 2019 par Vignerons du Pallet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JUBILATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-32 du 9 août 2019.

Le déposant est Vignerons du Pallet domicilié(e) 56 Bétigné - 44330 - Le Pallet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Loire Propriétés, Monsieur Jérôme Lemasson domicilié(e) Route de Vauchretien - 49320 - Brissac Loire Aubance - France.

La marque JUBILATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4568930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JUBILATION arrivera à expiration en date du 18 juillet 2029.

Vignerons du Pallet a également déposé les autres marques suivantes : ABELARD , Overdose , La Grange d'Abélard


Vignerons du Pallet - 56 Bétigné - 44330 - Le Pallet - France


Loire Propriétés, Monsieur Jérôme Lemasson - Route de Vauchretien - 49320 - Brissac Loire Aubance - France


Publication - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.